Mouvement Démocrate Pau-Pyrénées

 
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Instances Nationales du Mouvement Démocrate

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Le Président

Conformément à l'article 11 des statuts, François Bayrou a été élu Président du Mouvement Démocrate pour un mandat de trois ans par le Congrès des adhérents réuni les 1er et 2 décembre 2007 à Villepinte.

 

Le Bureau exécutif national

Défini par l'article 10 des statuts du Mouvement Démocrate, le bureau exécutif national mets en oeuvre la politique définie par la Conférence nationale.

 

Le Conseil national

Parlement du Mouvement Démocrate, le Conseil national prend, dans l'intervalle des réunions de la Conférence nationale, toutes les décisions nécessaires au fonctionnement du mouvement.

Ses compétences et sa composition sont définies par l'article 9 des statuts du Mouvement Démocrate.

Le collège des représentants des adhérents a été élu les 18 et 19 janvier 2008, le collège des élus le 7 mai 2008.

 

La conférence nationale

La conférence nationale, assemblée des représentants du Mouvement Démocrate, définit la politique générale du Mouvement par les programmes qu'elle approuve et par les motions qu'elle vote.

Ses compétences et sa composition sont définies par l'article 8 des statuts du Mouvement Démocrate.

 

Le Congrès

Organe souverain du Mouvement Démocrate, le Congrès élit le Président. Il détermine également les grandes orientations politique du Mouvement. Sa composition est définie à l'article 7 des statuts.

Ses compétences et sa composition sont définies par l'article 9 des statuts du Mouvement Démocrate.


Le comité de contrôle et de conciliation

Prévu par l'article 6 des statuts du Mouvement Démocrate, les modalités de l'élection de ses membres, son rôle et son fonctionnement sont définis par l'article 7 du Règlement Intérieur National.

 

Le Médiateur des adhérents

Conformément à l'article 8 du Règlement Intérieur National, Gilles Artigues a été élu Médiateur des adhérents par le Conseil National réuni à la Maison de la Chimie, le dimanche 8 juin 2008.

 

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